Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVERT
SALOME Jean-Xavier

Numéro de dépôt :
1265994
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
16/03/1994

Présentation de la marque AGRIVERT

Déposée le 16 mars 1984 par SALOME Jean-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « AGRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALOME Jean-Xavier domicilié(e) 1, rue des Alouettes, Les Costes Rouges, 12850 ONET LE CHATEAU - France.

La marque AGRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVERT est expirée depuis le 16 mars 1994.

SALOME Jean-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : SALOMÉ AGRIVERT


SALOME Jean-Xavier - 1, rue des Alouettes, Les Costes Rouges, 12850 ONET LE CHATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Tous produits agricoles : produits du sol destinés aux agriculteurs, professionnels et amateurs produits nécessaires à l'alimentation animale, gamme professionnelle et amateur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.